Histoires de Droits

Mise à jour : 04/03/2024
Histoires de Droits
Psycom a créé « Histoires de droits » pour mieux comprendre, penser et agir les questions de droits en santé mentale. La troisième édition (2022) de notre kit a été entièrement mise à jour et intègre les derniers textes et jurisprudences. 

Parler des droits en santé mentale

La connaissance et l’exercice des droits sont complexes et leur évolution difficile à suivre, aussi bien pour les usagers et leurs proches, que pour les équipes professionnelles. Un travail de pédagogie est donc nécessaire pour les rendre plus lisibles et ainsi améliorer leur appropriation et leur respect au quotidien.

Le droit des patients n’est pas un luxe, c’est une condition indispensable pour une bonne prise en charge.

Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté (2014-2020)

Depuis 2014, Psycom édite ce kit pédagogique pour soutenir la défense des droits des personnes concernées par un trouble psychique. Ces dernières années, le respect de ces droits a été au cœur de nombreux débats et combats portés, entre autres, par des associations d’usagers et de proches.

Au fil de son parcours de soins et d’accompagnement social, une personne peut être confrontée à un défaut de respect de ses droits en tant qu’individu (droits fondamentaux), citoyenne (droits dans la société) et personne soignée (droits dans les soins).

Les objectifs

  • Disposer d’un outil pour rendre lisibles les droits et favoriser leur respect
  • Permettre aux personnes concernées par un trouble psychique de mieux appréhender leurs droits, y accéder et les défendre
  • Échanger autour des droits en partageant les expériences et les points de vue de chaque personne

Le public

Toute personne souhaitant mieux comprendre les droits en santé mentale pour contribuer à leur respect :

  • Personnes vivant avec un trouble psychique, proches et aidants
  • Personnes travaillant dans le soin, l’aide juridique, la justice, l’accompagnement social, etc.
  • Personnes travaillant dans le domaine de la formation.

L’utilisation

Le Droit est un sujet complexe, mais ce kit pédagogique a été pensé pour être clair, accessible et simple d’utilisation. Il n’est pas nécessaire d’être un expert dans ce domaine pour l’animer. On peut l’utiliser dans  les situations suivantes : 

  • Atelier pédagogique, pour diffuser des informations
  • Groupe d’échanges, pour susciter le partage de points de vue
  • Séance de formation, pour transmettre des savoirs spécifiques
  • Face-à-face, pour soutenir une personne dans ses démarches

Le mode d’emploi

“Histoires de Droits” s’articule autour de trois dimensions :

  • Les droits fondamentaux
  • Les droits dans la société
  • Les droits dans les soins

Pour chaque dimension, 6 fiches thématiques proposent des récits de situations concrètes, des questions, des éléments de réponse et des éclairages juridiques pour mieux comprendre, penser ou agir.

Au total, 18 fiches-questions thématiques, proposant 54 récits et 108 questions.

Une vidéo tutorielle est disponible pour comprendre, étape par étape, comment utiliser le kit :

Pour commander

Le kit « Histoires de droits » peut être commandé auprès de Valorémis Éditions (Prix = 60 € + frais de port). Conditions spéciales pour les associations d’usagers et de proches et les groupes d’entraide mutuelle, dans la limite des stocks disponibles.
Contact : 09 75 97 69 63 ou

Une formation complémentaire

Psycom s’est allié au GRIEPS pour construire une formation autour du kit “Histoires de Droits”. Elle est proposée aux équipes de soins et d’accompagnement et permet :

  • d’acquérir des connaissances sur les droits de réfléchir à partir de situations professionnelles concrètes
  • de s’approprier l’animation du kit
  • de contribuer au respect des droits en santé mentale.

La formation alterne présentiel et modules en ligne et s’appuie sur des ressources pédagogiques variées : le kit pédagogique, des témoignages, des fiches d’information, de l’analyse de pratiques professionnelles et des vignettes cliniques.

Des supports en Creative Commons

Tous ces supports sont en libre téléchargement et sous licence Creative Commons avec les règles suivantes :

  • Pas de modification : La modification des supports est interdite, seule l’utilisation du support tel quel est autorisée
  • Attribution : Le logo de Psycom doit être maintenu sur les supports
  • Pas d’utilisation commerciale : Les supports ne peuvent être utilisés dans un cadre commercial
Licence CC BY-NC-ND

© Psycom – Tous droits réservés

Histoires de droits a été construit avec de multiples acteurs de la santé mentale : usagers des services de psychiatrie, proches, animateurs et adhérents de GEM, paris-aidants, psychiatres, psychologues, travailleurs sociaux, juristes. Les contenus, les tests et les relectures ont été nourris, construits et critiqués par plus de 25 partenaires.

Nous remercions les associations d’usagers, les GEM, les usagers et les professionnels qui ont participé à ce projet : Advocacy FranceAFTOCArgos 2001EsquiFrance dépressionSchizo? Oui!, l’Unafam, les GEM Avenir, Créations, le Passagela Maison de la vague, l’Association de Santé Mentale du 13e arrondissement, le Centre hospitalier de Plaisir, le GHU Paris psychiatrie & neurosciences (en particulier l’Hôpital de jour du secteur 17 et le service « Santé mentale et exclusion sociale »), les Hôpitaux de Saint-Maurice, le Centre hospitalier de Paul Guiraud, l’EPSM Lille-métropole/Centre collaborateur de l’Organisation mondiale de la santé pour la recherche et la formation en santé mentale, Droit d’urgence, Le GRIEPS, la Haute autorité de santé (HAS)  Isabelle Genot-Pok ( Centre national de l’expertise hospitalière ), Valériane Dujardin (EPSM Lille-Métropole) et Olivier Dupuy (Docteur en droit).

Ce projet a été développé en collaboration avec les Editions Valorémis, spécialisée en conception d’outils de médiation ludique à vocation pédagogique et/ou éducative.

Il a été soutenu par un financement de la Direction générale de la Santé, et a obtenu le label “Droits des usagers de la santé”

L’équipe Psycom reste à votre disposition pour des conseils ou de l’accompagnement dans l’utilisation du kit “Histoires de Droits” :